Prévention du risque chimique

Le lecteur trouvera dans ces pages la traduction des listes résultant du travail des groupes d’experts CIRC réunis jusque fin 2021 (jusque la monographie 130 incluse) ; ces listes concernent les groupes 1 (cancérogènes), 2A (probablement cancérogènes), 2B (peut-être cancérogènes) du CIRC, accompagnées, pour la plupart des agents, des circonstances d’exposition antérieures et/ou actuelles les plus fréquentes.

La directive (UE) 2022/431 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2022 modifie la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail.

Cette directive prévoit entre autres des abaissements de VLEP ou l’instauration de nouvelles VLEP, ainsi que l’obligation de surveillance médicale pour les travailleurs exposés au plomb en cas de dépassement des seuils.

Le département américain de la Santé et des Services sociaux (HHS) a publié le 15e rapport sur les cancérogènes le 21 décembre 2021. Le rapport sur les cancérogènes est un document de santé publique scientifique mandaté par le Congrès. Ce rapport cumulatif comprend désormais 256 listes de substances — agents chimiques, physiques et biologiques ; mélanges; et les circonstances d'exposition - qui sont connues ou raisonnablement susceptibles de provoquer le cancer chez l'homme.

La liste figurant à l'article 1er de l’arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes est complétée par les éléments suivants :
– travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur ;
– travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs Diesel.

Photo : Cottonbro |  Pexels

À l’occasion de la reconnaissance des travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail comme procédé cancérogène dans le code du travail, il est pertinent de rappeler les règles de l’employeur face aux agents CMR.

La démarche de prévention des risques chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) doit être mise en œuvre pour éviter l’exposition des salariés au formaldéhyde. La priorité doit être donnée à la suppression ou à la substitution du procédé ou du produit dangereux.

En cas d’impossibilité, le travail en système clos doit être privilégié. À défaut, les procédés émettant du formaldéhyde doivent bénéficier d’un dispositif de captage à la source efficace.

Quelque 2 millions de salariés sont exposés en France à des agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques. Pour la Cnam et le réseau des Carsat, la prévention de ces expositions est prioritaire. C'était déjà le cas sous l'ancienne COG ; cela l'est encore plus avec la nouvelle.

L'objectif est de toucher les TPE et PME – garages, BTP, etc. – avec une enveloppe financière conséquente et des outils pour que les entreprises s'approprient l'évaluation du risque.

OBJECTIFS

• Comprendre les risques liés à l'utilisation des produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR).
• Savoir identifier les produits CMR.
• Savoir identifier et appliquer les mesures spécifiques de prévention des risques.

Les produits chimiques, substances seules ou en mélange, peuvent présenter divers effets néfastes pour la santé humaine. Les plus préoccupants sont ceux dits « CMR » (cancérogènes, mutagènes toxiques pour la reproduction).

Certains produits naturels ou de synthèse peuvent avoir un effet néfaste pour la santé à plus ou moins long terme avec des effets cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques.

Une formation pour comprendre, identifier et prévenir les risques liés à l’utilisation des produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.

Règlement délégué (UE) 2021/643 de la commission du 3 février 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l’annexe VI, partie 1, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.

Le risque chimique en lien avec les substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR), est peu abordé dans les « normes machines ». Il est donc moins visible que le risque mécanique et rend difficile la définition d’exigences de santé et de sécurité pour les différentes phases de vie du produit. Il est toutefois possible de mettre en place des solutions pour prendre en compte la prévention des cancers d’origine professionnelle dans la normalisation. Cet article décrit plusieurs leviers d’action.

La Commission européenne prend une nouvelle mesure importante pour protéger les consommateurs européens contre les substances dangereuses en contact fréquent avec la peau humaine, qui sont connues pour causer des cancers et des problèmes de santé reproductive. Le dimanche 1er novembre, une restriction limitant l’exposition des consommateurs à 33 produits chimiques cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) entre en vigueur.

ECHA has added four new substances to the Candidate List due to their toxicity to reproduction, endocrine disruption and a combination of other properties of concern. The latter causes probable serious effects to human health and the environment, giving rise to an equivalent level of concern to carcinogenic, mutagenic and reprotoxic (CMR), persistent, bioaccumulative and toxic (PBT) and very persistent and very bioaccumulative (vPvB) substances, respectively.

La directive européenne vise à protéger les travailleurs contre les risques pour leur santé et leur sécurité résultant d'une exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes sur le lieu de travail.